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Marques déposées par monsieur Julien PAUCHET
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COMPOST IN SITU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPOST IN SITU
Monsieur Julien PAUCHET

Numéro de dépôt :
4555056
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
COMPOST IN SITU de Julien PAUCHET

Présentation de la marque COMPOST IN SITU

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur Julien PAUCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPOST IN SITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur Julien PAUCHET domicilié(e) 18 rue du champ de courses - 44350 - Guérande - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien PAUCHET domicilié(e) 18 rue du champ de courses - 44350 - Guérande - France.

La marque COMPOST IN SITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST IN SITU arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

Julien PAUCHET a également déposé les autres marques suivantes : OLYGEO , TERRENVIE


Monsieur Julien PAUCHET - 18 rue du champ de courses - 44350 - Guérande - France


Monsieur Julien PAUCHET - 18 rue du champ de courses - 44350 - Guérande - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.